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Conditions Générales

  1. Acheter sur ArredareModerno
  2. Procédure d'Achat
  3. Modifications de la Commande
  4. Articles Commandés non Disponibles
  5. Traitement des Données Personnelles

1 - Acheter sur ArredareModerno

Les produits achetés sur ArredareModerno sont vendus directement par la société LTL INVESTMENT SRL, TVA 02665090649. LTL INVESTMENT SRL est situé via Carpignano, 105, Grottaminarda (AV), 83035. TVA n. 06217660965.

Les prix indiqués dans le devis sont normalement compris de TVA; le même total est indiqué dans le formulaire de commande que le client doit confirmer à la conclusion du contrat.

Cette page ne veut pas représentent tous les processus d'affaires pour le service à la clientèle: nous vous recommandons de lire sur les autres pages telles que: Qui sommes-nous, Prix et paiements, Expédition et retours, garanties.

2 - Procédure d'achat

  • Pour conclure le contrat d'achat sur www.arredaremoderno.com il faut remplir le formulaire de commande électronique d' ArredareModerno.
  • Le contrat est conclu lorsque ArredareModerno reçoit le bon de commande correctement rempli et le payement ou l'acompte correspondant.
  • Dans la rare circonstance où un produit choisi par l'acheteur ne serait plus disponible lors de l'envoi du bon de commande, ArredareModerno remboursera la somme versée.
  • Avec la transmission télématique du bon de commande, l'acheteur accepte inconditionnellement et s'engage à respecter toutes les Conditions Générales de Vente présentes sur cette page.
  • Le contrat de vente en ligne entre le client et le fournisseur est considéré conclu en Italie et gouverné par la loi italienne.
  • Dans le cas où l'utilisateur ne partage pas certains des termes reportés dans les Conditions Générales de Vente, nous vous invitons à ne pas transmettre la commande et à contacter l'équipe d' ArredareModerno pour toute information.

3 - Modifications de la commande

Les éventuelles modifications apportées aux bons de commande transmis sont garanties jusqu'au lancement de la production des articles acquis; le lancement de la production se produit immédiatement après le versement de l'acompte ou le payement. ArredareModerno reste à votre disposition pour d'éventuelles variations, qui ne sont pas garanties et seront éventuellement autorisées en fonction de l'avancement de la production.  Les données pour la facturation insérées lors de la commande peuvent être modifiées seulement jusqu'à l'émission de la facture.

4 - Articles Commandés non Disponibles

ArredareModerno travaille quotidiennement pour maintenir ajourné son catalogue en ligne. Suite au grand nombre d'articles et de collections que nous proposons il peut arriver, rarement, qu'une option ne soit plus disponible. Dans de tels cas, ArredareModerno informera en temps utile le client qui pourra décider d'apporter des modifications à sa commande ou de demander le remboursement de la somme versée. En cas de meubles composés de plusieurs produits, l'éventuelle non disponibilité d'un article engendre le remboursement de la somme versée pour l'article concerné; nous considérons évidemment au cas par cas l'éventuelle complémentarité des objets (chaises assorties à une table, ou tables de chevet assorties au lit...

5 - Traitement des données personnelles

Il s'agit d'une note d'information concernant le traitement des données personnelles selon l'article 13 du décret législatif 196/03 pour les utilisateurs des services de notre site. La note d'information n'est pas valable pour les sites consultables à travers nos liens, dont LTL INVESTMENT SRL n'est d'aucune façon responsable. Le titulaire du traitement des données personnelles de ce site est LTL INVESTMENT SRL. Le traitement des données personnelles de ce site est réalisé par LTL INVESTMENT SRL et les employés LTL INVESTMENT SRL. Aucune donnée venant du service internet n'est communiquée ou diffusée à des tiers. Les données personnelles fournies par les utilisateurs qui transmettent des demandes de services sont utilisées dans le seul but d'exécuter le service ou la prestation demandée et ne sont pas communiquées à des tiers sauf si la communication en est imposée par la loi ou absolument nécessaire pour l'accomplissement des requêtes. Pour de majeures informations, visiter la page: Traitement des données personnelles.